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Wallace
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MessageSujet: LE COPYRIGHT SUR NOTRE SITE COMPLET   Mar 23 Jan - 17:15

Copyright MAGIC HARMONY ASBL - PACIFIQUE FM www.pacifiquefm.be le site de PACIFIQUE FM , ASBL MAGIC HARMONY à 44 Place de Pottes 7760 Celles.

L'utilisation du site de l'ASBL MAGIC HARMONY - Pacifique FM implique l'accord du visiteur sur les articles mentionnés ci-dessous.

1. Droit d'auteur

L'information offerte par PACIFIQUE FM via des publications électroniques et via des services, est protégée par le droit d'auteur. Cette règle est valable pour l'offre complète multimédia de textes, images et sons.L'information disponible est exclusivement destinée à l'utilisation personnelle. Elle ne peut pas être distribuée, diffusée ou utilisée sans la permission formelle de PACIFIQUE FMPour le site Pacifique FM les règles suivantes sont d'application :· Des sites peuvent mentionner des liens vers la page d'accueil du site PACIFIQUE FM et les sous-sites de www.pacifiquefm.be . Les liens mentionnent toujours le nom " PACIFIQUE FM ".

Veuillez contacter PACIFIQUE FM si vous voulez utiliser le logo de PACIFIQUE FM. L'utilisateur est directement renvoyé à www.pacifiquefm.be. L'ASBL Magic Harmony ne permet, par exemple, pas que les pages apparaissent dans la " frame " d'un autre site. Bien évidemment les pages peuvent s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre. · En cas de citations (une courte phrase qui reprend une partie d'un texte) la "source" est toujours entièrement mentionnée.

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2. Responsabilité

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3. Protection de la Vie Privée

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4. Conflit

Chaque conflit relatif au site PACIFIQUE FM - MAGIC HARMONY, tombe sous le coup de la législation belge. En cas de conflit, seuls les tribunaux de Tournai sont compétents

_________________
Wallace Directeur radio Pacifique FM.
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